COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC, Communauté de communes
Numéro de dépôt :
4354791
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
Présentation de la marque TOUR DU PAYS DU MONT-BLANC
Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUR DU PAYS DU MONT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC domicilié(e) PAE DU MONT-BLANC, 648 rue des Prés Caton - 74190 - PASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 034 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Mme. Cécile GENOT domicilié(e) 24C LES PLEIADES, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque TOUR DU PAYS DU MONT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354791.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC, Communauté de communes - PAE DU MONT-BLANC, 648 rue des Prés Caton - 74190 - PASSY - France - SIREN 200034882
CABINET GASQUET, Mme. Cécile GENOT - 24C LES PLEIADES, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements. Tee-shirts. Casquettes ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de réservation de logements pour voyageurs ; réservation en ligne de logements de vacances, d'hôtels, de gîtes d'étape, de refuges et d'auberges ; services de réservation de séjours en refuges et en gîtes d'étape ; informations concernant des hôtels, des gîtes d'étape, des refuges et des auberges.
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